Alain Levionnois

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De: Alain LEVIONNOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la Cour d'appel financière
en application de l'article R. 311-3 du code des juridictions financières
Groupe:
Cour d'appel financière
suppleant
JORFTEXT000047836153(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Alain LEVIONNOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000047745930(source JORF)
admission
28 Juin 202328/06/2023
De: Alain Levionnois
conseiller maître
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000046619411(source JORF)
nomination
27 Novembre 202227/11/2022
De: Alain LEVIONNOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans leurs fonctions
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
date_debut="2020-06-08"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041939288(source JORF)
renouvellement
31 Mai 202031/05/2020
De: Alain LEVIONNOIS
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000032466362(source JORF)
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Alain LEVIONNOIS
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030703638(source JORF)
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: LEVIONNOIS (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000026954740(source JORF)
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Levionnois
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Picardie
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Picardie
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000020568041(source JORF)
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: Alain Levionnois
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000020568041(source JORF)
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: Alain Levionnois
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
JORFTEXT000000825246(source JORF)
nomination
07 Septembre 200707/09/2007
De: Alain Levionnois
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commisssion régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Jean-Claude Wathelet
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
JORFTEXT000000243802(source JORF)
nomination
21 Janvier 200721/01/2007
De: Levionnois (Alain)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2005-03-07"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000788046(source JORF)
réintégration
03 Avril 200503/04/2005
De: Levionnois (Alain)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'Union des groupements d'achats publics
directeur juridique
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000611651(source JORF)
détachement
04 Janvier 200404/01/2004
De: Levionnois (Alain)
chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-16"
JORFTEXT000000224432(source JORF)
affectation
30 Août 200130/08/2001
De: Levionnois (Alain)
7
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
1
Groupe:
Section (année 2000)
JORFTEXT000000213791(source JORF)
inscription
01 Août 200101/08/2001
De: Alain Levionnois
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
JORFTEXT000000407737(source JORF)
nomination
12 Juillet 200112/07/2001
De: Alain Levionnois
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000583471(source JORF)
cessation de fonction
26 Mai 200026/05/2000
De: Levionnois (Alain)
Objet:
chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
16 mai 2000
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
JORFTEXT000000750686(source JORF)
affectation
18 Mars 200018/03/2000
De: Levionnois (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
Section (année 2000)
JORFTEXT000000386146(source JORF)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Levionnois (Alain)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000724900(source JORF)
affectation
08 Octobre 199208/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.